Conditions générales de vente (CGV)

La société The Green Codex diffuse et vend des produits à valeur intellectuelle et/ou artistique (ex : livres, formations, peintures…) via notamment des activités dans les domaines de l’édition, de l’auto-édition, de la formation (ex : développement personnel, travail de l’écriture, édition de livres…). Des produits en rapport avec les activités citées précédemment sont également vendus.

Nous proposons, entre autres, des livres en version papier, audio et numérique, des services d’édition et d’auto-édition, des formations, des lithographies et reproductions de différents formats et supports, des t-shirts, et cetera.

Les prix appliqués pour les produits vendus directement via le site internet The Green Codex (https://thegreencodex.com/) sont affichés TTC (Toutes Taxes Comprises) par rapport à la TVA française et en euros (€). Pour les acheteurs étrangers, le prix peut varier selon le taux en vigueur dans leur pays.
Concernant les ventes auprès de nos sites partenaires, veuillez consulter leurs propres CGV.

Pour l’achat de produits dématérialisés, tels que les ebooks, votre commande sera rendue disponible (téléchargeable) dès que le paiement aura été vérifié par notre banque.
Les produits « physiques », tels que les livres papiers et tableaux, font l’objet d’une livraison standard prenant entre 5 et 7 jours ouvrés. Si vous n’avez toujours pas reçu votre colis après 14 jours, à compter de la date d’expédition, veuillez nous en informer par mail à l’adresse contact@thegreencodex.com en mettant en objet : Attente livraison « Numéro de commande ou nom figurant sur la facture« .
Concernant les produits « fait main » dans notre atelier, tels les bijoux bois (liste non exhaustive), ceux-ci sont conçus à réception de la commande. L’expédition de ce type de produits interviendra après un délais de 2 à 5 jours, nécessaire à la fabrication.
Pour les frais de livraison, ils sont facturés au client pour les livres imprimés (Loi Darcos). Pour les autres produits physiques, les frais de ports sont offerts dès 80€ d’achat (calculés après réductions éventuelles liées aux promotions, bons de réduction ou offres spéciales).
Concernant les frais et dates de livraison des produits vendus sur des sites partenaires, veuillez vous référer à leurs propres mentions légales ou CGV.

The Green Codex propose le paiement par carte bancaire à l’aide d’un système d’e-transaction sécurisé auprès de notre banque : Le Crédit Agricole.
Concernant les modes de paiement et les modalités de paiement des produits vendus sur des sites partenaires, veuillez vous référer à leurs propres mentions légales ou CGV.

Toute commande passée auprès de The Green Codex donne lieu à une prestation entièrement personnalisée, réalisée sur la base des éléments fournis par le client et non réutilisable à d’autres fins.
En raison de la nature sur-mesure de ces services (correction, réécriture, accompagnement éditorial, etc.), le paiement intégral est exigé à la commande, avant tout commencement d’exécution.
La commande est considérée comme ferme et définitive dès réception du paiement et confirmation écrite (devis signé, bon pour accord, ou validation par e-mail).
Aucun remboursement ne pourra être exigé une fois la prestation entamée, sauf en cas de manquement avéré de The Green Codex à ses obligations contractuelles.
La facture est émise à réception du règlement et tient lieu de preuve d’engagement.

Concernant le droit de rétractation, vous disposez du droit légal de rétractation de 14 jours (débutant le lendemain de la signature du contrat/achat) pour les produits « physiques » (liste non exhaustive : livre papier, impression sur toile, poster, …). Dès réception de votre souhait d’exercer ce droit, The Green Codex procédera à un remboursement (prix du bien et frais de port liés) dans un délais de 14 jours en utilisant par défaut le même moyen de paiement utilisé lors de l’achat. En cas d’échec de remboursement par ce moyen de paiement, The Green Codex vous contactera afin de procéder d’une autre manière, se faisant le délais de remboursement pourra être repoussé. A réception de votre requête, The Green Codex vous contactera afin de vous transmettre l’adresse de renvoi du produit et d’acter votre demande. Vous devrez alors renvoyer le produit à The Green Codex dans des délais raisonnables et non excessifs. Les frais de port inhérents au retour du produit sont à votre charge. Attention : le produit ne doit pas être déprécié au-delà des manipulations indispensables et nécessaires pour établir son bon fonctionnement, ses caractéristiques et/ou sa nature. Vous engagez votre responsabilité dès lors que le bien n’est plus considéré comme en excellent état.
Lors de l’achat d’un produit dématérialisé, tel qu’un ebook, un livre audio ou une formation, vous donnant accès à un produit téléchargeable, nous n’accepterons aucune rétractation une fois le produit téléchargé par le client. En effet, nous ne pouvons nous assurer que vous détruirez le fichier après rétractation. 
En achetant un produit dématérialisé sur notre site The Green Codex (https://thegreencodex.com/), vous renoncez à votre droit de rétractation. 
Pour les délais et conditions pour annuler la commande des produits vendus sur des sites partenaires, veuillez vous référer à leurs propres mentions légales ou CGV.

En cas de réception d’un produit « physique » présentant un défaut de fabrication (garantie légale de conformité), veuillez nous contacter à contact@thegreencodex.com en décrivant le souci rencontré et en ajoutant des photographies à votre mail dont l’objet sera : Défaut fabrication « Numéro de commande ou nom figurant sur la facture« . Nous vous recontacterons afin de régler ce désagrément.
Concernant la garantie légale de conformité des produits vendus sur des sites partenaires, veuillez vous référer à leurs propres mentions légales ou CGV.

Pour la prestation de relecture-correction que nous proposons en édition traditionnelle et en service d’auto-édition, The Green Codex s’engage à fournir un travail de qualité. Ce service étant réalisé manuellement par un être humain, le client accepte l’éventualité qu’il persiste une faute, un oubli ou une coquille.

Le service après vente des achats réalisés sur notre site The Green Codex (https://thegreencodex.com/) peut être contacté par mail à l’adresse : contact@thegreencodex.com. Veuillez mettre en objet de votre mail : Service après vente « Votre requête« .
Concernant le service après vente des achats réalisés sur nos sites partenaires, veuillez vous référer à leurs propres mentions légales ou CGV.

En cas de litige entre l’acheteur/utilisateur et un site partenaire, la SASU The Green Codex ne pourra pas être tenue responsable.

Informations aux libraires

Ce complément aux conditions générales de vente ne se substitue aucunement à ces dernières.
En passant commande d’un ouvrage de The Green Codex, le libraire accepte les conditions générales de vente suivante.

Les libraires souhaitant commander un ouvrage peuvent le faire :

• En envoyant leur demande par mail à commande-libraire@thegreencodex.com
• En passant commande sur Dilicom (Gencod : 3052455482204) [https://www.dilicom.net/]
• En passant commande sur Banque du Livre [https://bdl.centprod.com/index.html]

Nous avons fait le choix du Print on Demand (POD) afin d’être plus respectueux de l’environnement en diminuant le bilan carbone d’un ouvrage (suppression du pilon, suppression du stockage, limitation du nombre de transports). 
Aussi, nos livres sont imprimés à la demande.

Nos livres sont imprimés en France et labellisés Imprim’Vert.

Les librairies souhaitant commander un ouvrage peuvent le faire aux conditions suivantes :

• Le minimum de commande est de 2 livres ;
• La remise de base accordée au libraire est de 30 % du prix HT de l’ouvrage ;
• Les commandes sont expédiées en livraison standard, elles peuvent également être expédiées en livraison express, mais les frais de port sont alors à la charge du libraire/client ;
• Afin de ne pas vendre à perte, les frais de ports sont partagés (50/50) entre The Green Codex et le libraire/client pour toute commande de 2 à 4 livres ;
• Les frais de port sont offerts au libraire pour une commande dès 5 livres et donc à la charge de The Green Codex.
• Si la commande est confirmée, une facture sera établie par The Green Codex et le libraire aura 30 jours pour la régler à compter de la date de facturation ;
• Les ouvrages défectueux pourront être retournés à The Green Codex, pour cela le libraire devra informer The Green Codex dans un délai d’une semaine à réception des marchandises, The Green Codex recontactera alors le libraire afin d’établir les modalités de renvoi et les frais de port seront à la charge de The Green Codex. Si le libraire renvoie la marchandise défectueuse sans suivre les modalités de renvoi établies précédemment, les frais de port lui incomberont.
• Nous pratiquons la vente ferme, tout achat auprès de The Green Codex est définitif.  
  La reprise des invendus n’est habituellement pas autorisée, cependant vous pouvez nous contacter afin de convenir d’un retour possible (notamment pour les dédicaces de nos auteurs). Dans le cas d’un retour des invendus, les frais de port de retour seront à la charge du libraire/client.
  Tous les ouvrages qui seront retournés endommagés seront facturés au libraire/client.
• Les marchandises facturées par The Green Codex sont la propriété de l’acheteur dès leur enlèvement ou expédition.

Services d’auto-édition : Droit de regard

Afin de respecter nos principes et notre éthique, The Green Codex se donne un droit de regard sur les œuvres qui seraient auto-éditées à travers ses services, celles qui seraient en désaccord avec ses derniers pourront être refusées (propagation de discours haineux, désinformation, propagande, niveau d’écriture insuffisant, etc.).

Consentement

En utilisant notre site, vous consentez à notre politique de confidentialité et à nos conditions générales de vente (CGV).

The Green Codex se donne le droit de modifier tout ou partie des présentes Conditions Générales de Vente (CGV) selon l’évolution des conditions économiques et politiques du moment.